Acceptation des conditions
En accédant à ce cadre, en l'utilisant, ou en le référençant, le Cadre de littératie en IA pour l'éducation de la maternelle à la 12e année au Canada, l'utilisateur ou l'utilisatrice accepte d'être lié·e par les présentes Conditions d'utilisation. Si l'utilisateur ou l'utilisatrice n'accepte pas ces conditions, le cadre ne doit pas être utilisé.
Ces Conditions d'utilisation s'appliquent à toutes les utilisations publiques du cadre, y compris les publications, les rapports, les présentations, les événements, les résultats de recherche, et le matériel numérique.
Propriété et gérance
Le cadre a été conçu et développé par Moment numérique. Tous les droits, titres, et intérêts dans le cadre sont conservés par Moment numérique, sauf indication contraire expresse.
Moment numérique maintient la gérance du cadre et est seul responsable de son intégrité, de son maintien, et de son évolution continue. Digital Moment conserve le droit de mettre à jour, de réviser, de remplacer, ou de retirer le cadre à tout moment.
Moment numérique maintient la version officielle du cadre. Tout résumé, extrait, adaptation, ou matériel connexe produit par des tiers n'est pas officiel et ne doit pas être présenté comme équivalent au cadre.
Utilisation permise
Sous réserve des présentes Conditions d'utilisation, le cadre peut être utilisé aux fins suivantes :
Référence dans la recherche, les rapports, les publications, les présentations, et les rassemblements
Pour éclairer l'apprentissage, l'analyse, les discussions politiques, ou les activités de mise en œuvre
Contextualisation interne pour la recherche, la conception de programmes, ou l'utilisation éducative
L'utilisation du cadre ne doit pas laisser entendre une paternité, une propriété, une commandite, ou un appui de la part de Digital Moment.
Exigences d'attribution et de citation
Toute utilisation du cadre doit inclure une attribution claire et exacte à Digital Moment comme organisme ayant conçu et développé le cadre.
Au minimum, les citations doivent inclure :
Le titre du cadre
Digital Moment comme développeur
L'année de publication ou de la version la plus récente, lorsque applicable
Format de citation suggéré (usage général) :
Moment numérique (2026). AI Literacy Framework for K to 12 Education in Canada. URL
Lorsqu'une liste de références formelle est utilisée, le style de citation approprié au contexte (par exemple, APA) doit être appliqué, à condition que Moment numérique soit clairement identifié comme le développeur du cadre.
Les citations ne doivent pas laisser entendre une co-auteursite (coauteurship), une copropriété, ou un appui de la part de Moment numérique
Adaptations et matériel dérivé
Le cadre peut être adapté ou contextualisé pour un usage interne, la recherche, ou des activités de mise en œuvre, à condition que cette utilisation :
Ne laisse pas entendre une coauteurship, une propriété, ou une refonte du cadre.
Distingue clairement le cadre original de toute interprétation propre à l'organisme.
Maintienne une attribution appropriée à Moment numérique.
Le matériel public ne doit pas être présenté comme une version révisée, adaptée, ou dérivée du cadre, à moins d'être explicitement identifié comme une interprétation propre à l'organisme, distincte du cadre original développé par Moment numérique.
Citations et extraits
Les extraits ou citations tirés du cadre peuvent être utilisés à condition qu'ils soient :
Clairement attribués à Moment numérique.
Présentés de façon exacte et sans altération.
Non utilisés d'une manière qui dénature ou modifie le sens original du cadre.
Logos et représentation visuelle
L'utilisation de logos, d'identité de marque, ou d'identifiants visuels en lien avec le cadre ne doit pas laisser entendre :
Une coauteurship du cadre.
Une copropriété du cadre.
Qu'un organisme autre que Moment numérique a conçu ou développé le cadre.
La hiérarchie visuelle, le placement, et la présentation doivent éviter toute dénaturation de la paternité et de la gérance.
Aucun appui
L'utilisation ou la référence au cadre ne constitue pas un appui de la part de Digital Moment à l'égard d'un organisme, d'un produit, d'un service, d'une position, ou d'une recommandation politique.
Coordination pour les utilisations importantes
Lorsqu'un organisme a l'intention d'entreprendre des adaptations, des extensions, ou des initiatives importantes qui réinterprètent substantiellement la structure ou l'intention du cadre, une coordination préalable avec Moment numérique est encouragée afin de favoriser la clarté et d'éviter toute dénaturation.
Limitation de responsabilité
Moment numérique ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie quant à la façon dont le cadre est interprété ou appliqué par des tiers. La responsabilité de l'utilisation et de l'application du cadre incombe uniquement à l'utilisateur ou à l'utilisatrice.
Questions et clarifications
Toute question concernant les présentes Conditions d'utilisation, les exigences d'attribution, ou l'utilisation appropriée du cadre peut être adressée à Moment numérique.
Acceptation des conditions
En accédant à ce cadre, en l'utilisant, ou en le référençant, le Cadre de littératie en IA pour l'éducation de la maternelle à la 12e année au Canada, l'utilisateur ou l'utilisatrice accepte d'être lié·e par les présentes Conditions d'utilisation. Si l'utilisateur ou l'utilisatrice n'accepte pas ces conditions, le cadre ne doit pas être utilisé.
Ces Conditions d'utilisation s'appliquent à toutes les utilisations publiques du cadre, y compris les publications, les rapports, les présentations, les événements, les résultats de recherche, et le matériel numérique.
Propriété et gérance
Le cadre a été conçu et développé par Moment numérique. Tous les droits, titres, et intérêts dans le cadre sont conservés par Moment numérique, sauf indication contraire expresse.
Moment numérique maintient la gérance du cadre et est seul responsable de son intégrité, de son maintien, et de son évolution continue. Digital Moment conserve le droit de mettre à jour, de réviser, de remplacer, ou de retirer le cadre à tout moment.
Moment numérique maintient la version officielle du cadre. Tout résumé, extrait, adaptation, ou matériel connexe produit par des tiers n'est pas officiel et ne doit pas être présenté comme équivalent au cadre.
Utilisation permise
Sous réserve des présentes Conditions d'utilisation, le cadre peut être utilisé aux fins suivantes :
Référence dans la recherche, les rapports, les publications, les présentations, et les rassemblements
Pour éclairer l'apprentissage, l'analyse, les discussions politiques, ou les activités de mise en œuvre
Contextualisation interne pour la recherche, la conception de programmes, ou l'utilisation éducative
L'utilisation du cadre ne doit pas laisser entendre une paternité, une propriété, une commandite, ou un appui de la part de Digital Moment.
Exigences d'attribution et de citation
Toute utilisation du cadre doit inclure une attribution claire et exacte à Digital Moment comme organisme ayant conçu et développé le cadre.
Au minimum, les citations doivent inclure :
Le titre du cadre
Digital Moment comme développeur
L'année de publication ou de la version la plus récente, lorsque applicable
Format de citation suggéré (usage général) :
Moment numérique (2026). AI Literacy Framework for K to 12 Education in Canada. URL
Lorsqu'une liste de références formelle est utilisée, le style de citation approprié au contexte (par exemple, APA) doit être appliqué, à condition que Moment numérique soit clairement identifié comme le développeur du cadre.
Les citations ne doivent pas laisser entendre une co-auteursite (coauteurship), une copropriété, ou un appui de la part de Moment numérique
Adaptations et matériel dérivé
Le cadre peut être adapté ou contextualisé pour un usage interne, la recherche, ou des activités de mise en œuvre, à condition que cette utilisation :
Ne laisse pas entendre une coauteurship, une propriété, ou une refonte du cadre.
Distingue clairement le cadre original de toute interprétation propre à l'organisme.
Maintienne une attribution appropriée à Moment numérique.
Le matériel public ne doit pas être présenté comme une version révisée, adaptée, ou dérivée du cadre, à moins d'être explicitement identifié comme une interprétation propre à l'organisme, distincte du cadre original développé par Moment numérique.
Citations et extraits
Les extraits ou citations tirés du cadre peuvent être utilisés à condition qu'ils soient :
Clairement attribués à Moment numérique.
Présentés de façon exacte et sans altération.
Non utilisés d'une manière qui dénature ou modifie le sens original du cadre.
Logos et représentation visuelle
L'utilisation de logos, d'identité de marque, ou d'identifiants visuels en lien avec le cadre ne doit pas laisser entendre :
Une coauteurship du cadre.
Une copropriété du cadre.
Qu'un organisme autre que Moment numérique a conçu ou développé le cadre.
La hiérarchie visuelle, le placement, et la présentation doivent éviter toute dénaturation de la paternité et de la gérance.
Aucun appui
L'utilisation ou la référence au cadre ne constitue pas un appui de la part de Digital Moment à l'égard d'un organisme, d'un produit, d'un service, d'une position, ou d'une recommandation politique.
Coordination pour les utilisations importantes
Lorsqu'un organisme a l'intention d'entreprendre des adaptations, des extensions, ou des initiatives importantes qui réinterprètent substantiellement la structure ou l'intention du cadre, une coordination préalable avec Moment numérique est encouragée afin de favoriser la clarté et d'éviter toute dénaturation.
Limitation de responsabilité
Moment numérique ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie quant à la façon dont le cadre est interprété ou appliqué par des tiers. La responsabilité de l'utilisation et de l'application du cadre incombe uniquement à l'utilisateur ou à l'utilisatrice.
Questions et clarifications
Toute question concernant les présentes Conditions d'utilisation, les exigences d'attribution, ou l'utilisation appropriée du cadre peut être adressée à Moment numérique.
.png)
.svg.png)
.svg.png){kind=logo}
